La TVA sur biens donnés dans le cadre d'un contrat de leasing ,est-elle récupérable? Si ce n'est pas le cas, comment se fait la comptabilisation de cette TVA?
La TVA sue les redevances de leasing est récupérable par les assujettis à l'exception de la TVA sur les voitures de tourisme autres que faisant l'objet de l'exploitation.
Les taxes non récupérables font, normalement, partie du coût de la charge qu'elles grèvent.
Néanmoins, la TVA peut être due sans contrepartie identifiée en charges. C'est le cas de la TVA sur redevances de leasing comptabilisée essentiellement en remboursement d'emprunt et accessoirement en charges d'intérêt . La TVA non récupérable ne correspondant pas à une dépense comptabilisée en charges est portée dans le compte "6652 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérable".
C'est notamment le cas lorsque le preneur n'est pas assujetti ou récupère selon le prorata de déduction en raison de son assujettissement partiel ou lorsqu'il s'agit de voitures de tourisme autres que celles faisant l'objet de l'exploitation, la TVA non récupérable et non rattachable à une dépense comptabilisée en charges est , alors ,comptabilisée dans le compte "6652 Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérable".